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-- Commune Passion

Non cumul : Dites « au revoir » au député-maire

La loi sur le non cumul, adoptée en 2014, s’appliquera dès la prochaine élection législative et aussi à l’issue de la sénatoriale de septembre. Cette loi amènera inévitablement des changements dans l’exécutif de la région Auvergne-Rhône-Alpes et aussi au Département et dans certaines communes ligériennes.

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