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amendement – E-Commune Passion https://www.e-communepassion.fr Le magazine qui fait echo aux décideurs locaux. Tue, 24 Apr 2018 06:14:12 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.4.7 https://www.e-communepassion.fr/wp-content/uploads/2020/08/cropped-NEW-Logo-ecommunepassion-1-32x32.jpeg amendement – E-Commune Passion https://www.e-communepassion.fr 32 32 Migrants : secours Catholique et Régis Juanico https://www.e-communepassion.fr/2018/04/24/migrants-secours-catholique-regis-juanico/ Tue, 24 Apr 2018 06:14:12 +0000 https://www.e-communepassion.fr/?p=13766 Avant le vote de la loi « asile et immigration », le 21 avril par l’assemblée nationale, le député Régis Juanico avait reçu, en sa permanence, une délagation de migrants accompagnée de dirigeants du secours catholique. Le parlementaire reçoit régulièrement des migrants qu’il accompagne dans leurs démarches administratives. Lors du débat, le Stéphanois a redemandé que les demandeurs d’asile soient mieux pris en compte. Son amendement a été rejeté.

]]> Un amendement Juanico à l’unanimité. https://www.e-communepassion.fr/2017/12/26/amendement-juanico-a-lunanimite/ Tue, 26 Dec 2017 10:07:01 +0000 https://www.e-communepassion.fr/?p=11607

Avant la trêve des confiseurs, le député socialiste, Régis Juanico, a vu son amendement sur la présence minimale de boursiers dans des filières scolaires sélectives adopté à l’unanimité.

]]> L’action de M Juanico pour notre métropole https://www.e-communepassion.fr/2016/12/07/laction-de-m-juanico/ Wed, 07 Dec 2016 17:59:38 +0000 http://e-communepassion.fr/?p=5684 Deux amendements, co-signés par Régis Juanico, qui permettront à Saint-Etienne et Clermont-Ferrand de devenir des métropoles au 1er janvier 2018.

La premier (CL59) a pour objet de rétablir l’article 41 du projet de loi relatif au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain avec les cr

La premier (CL59) a pour objet de rétablir l’article 41 du projet de loi relatif au statut de Paris et à l’aménagement métropolitain avec les critères du texte initial, supprimé par la majorité sénatoriale. Il permet à quatre EPCI, dont Saint-Etienne Métropole, de se transformer en métropole.
Le second (CL19) élargit encore les critères et ouvre ce statut à trois EPCI supplémentaires dont Clermont Communauté.

Ces amendements seront examinés, avec le soutien du gouvernement, aujourd’hui en commission des lois de l’Assemblée nationale, avant leur passage en séance publique les 13 et 14 décembre.

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