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fusion – E-Commune Passion https://www.e-communepassion.fr Le magazine qui fait echo aux décideurs locaux. Mon, 09 May 2016 19:40:21 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.4.7 https://www.e-communepassion.fr/wp-content/uploads/2020/08/cropped-NEW-Logo-ecommunepassion-1-32x32.jpeg fusion – E-Commune Passion https://www.e-communepassion.fr 32 32 Christophe Bazille favorable à une fusion de sa ville avec deux communes voisines https://www.e-communepassion.fr/2016/05/09/3014/ Mon, 09 May 2016 19:40:21 +0000 http://e-communepassion.fr/?p=3014 Fusion

Invité du Stéphanois à la casquette sur les ondes de la station, Loire FM, Christophe Bazile, le maire centre-droit de Montbrison s’est déclaré favorable à une fusion de sa ville avec deux communes voisines. La Loire est très en retard sur ce dossier.

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Quand deux font un : Chalmazel + Jeansagniere https://www.e-communepassion.fr/2016/01/18/quand-deux-font-un-chalmazel-jeansagniere/ Mon, 18 Jan 2016 18:03:29 +0000 http://e-communepassion.fr/?p=1204 Séparés de 5 kilomètres, les villages de Chalmazel et Jeansagnière se sont unis le 1er janvier dernier devenant la commune nouvelle de Chalmazel-Jeansagnière.

 

Le 22 octobre dernier un arrêté du préfet de la Loire annonce que les communes de Chalmazel et Jeansagnière vont s’unir pour devenir la première commune nouvelle de la Loire le 1er janvier 2016.

La date fatidique passée, le nouveau conseil municipal constitué de 18 membres (11 Chalmazellois et 7 Montagnards) a élu Valéry Gouttefarde, maire de Chalmazel, comme édile de Chalmazel-Jeansagnière. Aux prochaines élections municipales, le conseil n’aura plus que 15 élus.

Aujourd’hui cette nouvelle entité, d’une superficie de 5 500 hectares, voit le chiffre de sa population totale s’élever à 484 habitants. « Jeansagnière est comme un gros hameau, les gens ont toujours été tournés sur Chalmazel », raconte Valéry Gouttefarde, « Ils sont toujours venus faire leurs courses à Chalmazel, les associations montagnardes étaient en partenariats avec les Chalmazelloise. Cette réflexion d’unir les deux communes était menée depuis 3 ou 4 ans. L’étincelle a été provoquée par la loi Pélissard de 2015 sur les communes nouvelles, qui donnait des bonifications de dotation globale de fonctionnement. » Pour le nouveau maire, les changements sont surtout administratifs « Les habitants ne vont pas forcément sans rendre compte. Nous aurons une mairie annexe à Jeansagnière. » La commune nouvelle va pouvoir bénéficier également des aides de la DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux. )

L’ancienne édile montagnarde, Sabine Chéramy, est quant à elle nommée maire déléguée adjoint à Jeansagnière. Des mutualisations sont mises en place : « Tout ce qui est comptabilité est rapatrié à Chalmazel. La personne qui effectuait 12 heures de secrétariat sera amenée à venir travailler à Chalmazel. Nous gardons quelques permanences ouvertes à Jeansagnières pour la population notamment âgée. »

Des économies vont être réalisées notamment sur le fonctionnement ou encore sur les cotisations de petites communes de moins de 500 habitants qui seront dorénavant réduites à une seule. Concernant les impôts locaux, « on a lissé sur deux ans la taxe d’habitation, Jeansagnière était à 4% et Chalmazel à 3, 53%. La prochaine taxe va monter à 3, 75% c’est-à-dire de l’ordre de 1 à 2 € supplémentaires pour les Chalmazellois. »

Enfin, côté intercommunalité Chalmazel faisait partie auparavant de l’agglomération de Loire Forez, et Jeansagnière de la communauté de Communes de Noirétable. Le choix d’appartenance est déjà arrêté pour la nouvelle commune, « Nous avons délibéré pour rejoindre la communauté d’agglomération de Loire Forez. »

 

Florence Barnola

@F.Barnola Maire de Chalmazel

PHOTO (FB) : Valéry Gouttefarde est le maire de la commune nouvelle de Chalmazel-Jeansagnière

 

 

 

 

 

 

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Chalmazel-Jeansagnière ne font plus qu’une https://www.e-communepassion.fr/2015/10/26/chalmazel-jeansagniere-ne-font-plus-quune/ Mon, 26 Oct 2015 17:23:14 +0000 http://e-communepassion.fr/?p=772 Les communes du Haut Forez, Chalmazel et Jeansagnière unissent leur destin en formant une commune nouvelle.

C’est par un communiqué que la préfecture de la Loire a annoncé la création de la première commune nouvelle de la Loire, « en application de la loi n° 2015-292 du 16 mars 2015 relative à l’amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes. »

Le préfet Fabien Sudry a pris un arrêté en date du 22 octobre 2015 pour entériner le mariage entre les deux communes de 395 habitants (Chalmazel) et de 85 habitants (Jeansagnière) qui entrera en vigueur le 1er janvier 2016.

Il conviendra désormais d’appeler Chalmazel-Jeansagnière la nouvelle commune. Son chef-lieu, et par conséquent sa mairie, est fixé à Chalmazel. « À compter de sa création et jusqu’au prochain renouvellement général des conseils municipaux la commune nouvelle est administrée par un conseil municipal constitué de l’ensemble des membres en exercice des conseils municipaux des anciennes communes de Chalmazel et de Jeansagnière, soit composé de 18 membres dont 11 issus du conseil municipal de Chalmazel et 7 issus du conseil municipal de Jeansagnière », précise la préfecture.

Les conseillers municipaux disposent d’un mois à partir de la création de la commune nouvelle pour délibérer sur son adhésion à l’intercommunalité de Loire Forez qui englobera la communauté de communes des Montagnes du Haut Forez.

 

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