règlement – E-Commune Passion
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Le magazine qui fait echo aux décideurs locaux.Mon, 19 Mar 2018 13:48:31 +0000fr-FR
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Mon, 19 Mar 2018 17:45:10 +0000https://www.e-communepassion.fr/?p=13174La Métropole stéphanoise va se doter d’un règlement intercommunal sur la publicité afin d’éviter certains excès. Un audit sera établi par un cabinet spécialisé et un règlement sera élaboré en tenant compte des besoins des commerçants en matière promotionnelle. Ce règlement sera soumis à chaque conseil municipal et intégré aux règles d’urbanisme de la Métropole.
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